Déposée le 27 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ADVENTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORGLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVENTURE domicilié(e) 2 rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - France.
La marque ORGLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVENTURE, Société Anonyme - 2 rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France
SCP DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, photographiques, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, programmes enregistrés, logiciels et progiciels ; installations pour la transmission d'informations par câble ou par radio ; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données ainsi que leurs accessoires, à savoir alimentations, codeurs, décodeurs, organes d'accès, de contrôle et de préservation, écrans de visualisation, claviers, imprimantes, matériel vidéo ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel informatique à l'exception des meubles et des supports en papier et en carton, ordinateurs et périphériques, terminaux télématiques, télécopieurs, télex et analogues.
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